Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine ROUX PERE ET FILS
ROUX PERE ET FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3234359
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2023
Domaine ROUX PERE ET FILS de ROUX PERE ET FILS

Présentation de la marque Domaine ROUX PERE ET FILS

Déposée le 27 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine ROUX PERE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS domicilié(e) 42 rue des Lavieres - 21190 - SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 058 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Florence Bossé, Avocat domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France.

La marque Domaine ROUX PERE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine ROUX PERE ET FILS est expirée depuis le 27 juin 2023.

ROUX PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : VALLIERE , PAGUS , CHÂTEAU de SAINT-SÉRIÈS COTEAUX du LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE , SAINT-ABEL , CHRISTIAN LEBAUPIN , MAURICE MICHEL , ROBERT SARNET , BRULLY , LES CHARMILLES , VINS LOUIS PIERRE & FILS


ROUX PERE ET FILS, Société Anonyme - 42 rue des Lavieres - 21190 - SAINT AUBIN - France - SIREN 329058853


Florence Bossé, Avocat - 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2533182 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-20

Vins fins d'appellation d'origine contrôôlée. Vins de pays.